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numero-copropriete

46 RUE DE BELFORT AA1179290

N° d’immatriculationAA1179290
Nom d’usage46 RUE DE BELFORT
Adresse46 r de belfort 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.248407, 6.030039
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000CV0098
Parcelles1
Immatriculée le27/04/2017
Dernière mise à jour16/05/2026
Règlement de copropriété du18/12/1961

Composition

Lots au total40
dont lots d’habitation9
dont habitation, bureaux ou commerces9
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicSARL AGENCE BARTHELET
SIRET37950498800013
Typeprofessionnel
Commune du syndicBESANCON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat03/08/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.