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numero-copropriete

LE PASTEL AA1979475

N° d’immatriculationAA1979475
Nom d’usageLE PASTEL
Adresse111 r charles michels 38600 Fontaine
CommuneFontaine (38600)
DépartementIsère (38)
IntercommunalitéMétropole Grenoble-Alpes-Métropole
Coordonnées45.193603, 5.682476
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales38169000AN0023
Parcelles1
Immatriculée le21/02/2017
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du20/02/2017

Composition

Lots au total66
dont lots d’habitation24
dont habitation, bureaux ou commerces24
dont stationnement22

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.