Aller au contenu
numero-copropriete

10 RUE RONCHAUX AA2735991

N° d’immatriculationAA2735991
Nom d’usage10 RUE RONCHAUX
Adresse10 r ronchaux 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.234588, 6.02793
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000AN0022
Parcelles1
Immatriculée le23/05/2017
Dernière mise à jour28/03/2026
Règlement de copropriété du01/06/1972

Composition

Lots au total36
dont lots d’habitation14
dont habitation, bureaux ou commerces14
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicA I C I SOC
SIRET71282040600031
Typeprofessionnel
Commune du syndicBESANCON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.