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numero-copropriete

LES CHAPELIERS AA4039491

N° d’immatriculationAA4039491
Nom d’usageLES CHAPELIERS
Adresse4 r des chapeliers 69530 Brignais
CommuneBrignais (69530)
DépartementRhône (69)
IntercommunalitéCc de la Vallée du Garon (Ccvg)
Coordonnées45.674454, 4.754583
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales69027000BE0023
Parcelles1
Immatriculée le05/05/2017
Dernière mise à jour30/05/2026
Règlement de copropriété du25/01/2001

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.