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numero-copropriete

31 BRUAND AA4054151

N° d’immatriculationAA4054151
Nom d’usage31 BRUAND
Adresse31 r nicolas bruand 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.251971, 6.024563
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000BH0305
Parcelles1
Immatriculée le23/05/2017
Dernière mise à jour27/06/2026
Règlement de copropriété du07/12/1990

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement6

Représentant légal

SyndicA I C I SOC
SIRET71282040600031
Typeprofessionnel
Commune du syndicBESANCON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/09/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.