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numero-copropriete

LES GRAVES AA4724985

N° d’immatriculationAA4724985
Nom d’usageLES GRAVES
Adresse14 r des arbelles 1000 Bourg-en-Bresse
CommuneBourg-En-Bresse ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCa du Bassin de Bourg-En-Bresse
Coordonnées46.19771, 5.231802
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01053000AZ0374
Parcelles1
Immatriculée le30/05/2017
Dernière mise à jour27/12/2025
Règlement de copropriété du18/06/1968

Composition

Lots au total20
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement5

Représentant légal

SyndicHOMEOS ADB
SIRET85020985900022
Typeprofessionnel
Commune du syndicBOURG-EN-BRESSE
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.