Aller au contenu
numero-copropriete

LE VILLAGE DU PARC AA4904744

N° d’immatriculationAA4904744
Nom d’usageLE VILLAGE DU PARC
Adresse1-15 RUE MONNET 25000 BESANCON
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.215988, 5.97786
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000EL0120 · 25056000EL0119
Parcelles2
Immatriculée le12/06/2017
Dernière mise à jour06/09/2025
Règlement de copropriété du19/10/1985

Composition

Lots au total121
dont lots d’habitation62
dont habitation, bureaux ou commerces62
dont stationnement53

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

quartier prioritaire « Planoise » · programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.