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numero-copropriete

LES GRANDES TERRASSES BATIMENT A/B AA5327887

N° d’immatriculationAA5327887
Nom d’usageLES GRANDES TERRASSES BATIMENT A/B
Adresse18 à 96 Rue Yves Montand
CommuneBourg-En-Bresse ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCa du Bassin de Bourg-En-Bresse
Coordonnées46.207978, 5.246991
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01053000BZ0275
Parcelles1
Immatriculée le14/06/2017
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du13/12/1995

Composition

Lots au total91
dont lots d’habitation27
dont habitation, bureaux ou commerces27
dont stationnement48

Représentant légal

SyndicHOMEOS ADB
SIRET85020985900022
Typeprofessionnel
Commune du syndicBOURG-EN-BRESSE
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.