LE CLOS DES REMPARTS — AA5791363

N° d’immatriculation	AA5791363
Nom d’usage	LE CLOS DES REMPARTS
Adresse	16 bd saint-roch 84000 Avignon
Commune	Avignon (84000)
Département	Vaucluse (84)
Intercommunalité	Ca du Grand Avignon (Coga)
Coordonnées	43.942877, 4.800898
Période de construction	Après 2000
Région	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales	84007000HY0514 · 84007000HY0515
Parcelles	2
Immatriculée le	27/09/2017
Dernière mise à jour	04/07/2026
Règlement de copropriété du	27/06/2014

Composition

Lots au total	177
dont lots d’habitation	109
dont habitation, bureaux ou commerces	111
dont stationnement	66

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville · résidence-services.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.