15 AVENUE MARECHAL JOFFRE — AA7444094

N° d’immatriculation	AA7444094
Nom d’usage	15 AVENUE MARECHAL JOFFRE
Adresse	15 av du marechal joffre 25200 Montbéliard
Commune	Montbéliard (25200)
Département	Doubs (25)
Intercommunalité	Ca Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées	47.51095, 6.804737
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le	26/07/2017
Dernière mise à jour	02/05/2026
Règlement de copropriété du	11/04/2000

Composition

Lots au total	12
dont lots d’habitation	5
dont habitation, bureaux ou commerces	5
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.