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numero-copropriete

Le Condé AA7509193

N° d’immatriculationAA7509193
Nom d’usageLe Condé
Adresse18 r de la plaine 1120 Montluel
CommuneMontluel ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc de la Côtière À Montluel
Coordonnées45.850709, 5.058192
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Immatriculée le26/07/2017
Dernière mise à jour04/07/2026
Règlement de copropriété du01/01/1968

Composition

Lots au total60
dont lots d’habitation30
dont habitation, bureaux ou commerces30
dont stationnement12

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.