SIMONE DE BEAUVOIR - MS29064 — AA7630379

N° d’immatriculation	AA7630379
Nom d’usage	SIMONE DE BEAUVOIR - MS29064
Adresse	3 r gaston defferre 90000 BELFORT
Commune	Belfort (90000)
Département	Territoire-de-Belfort (90)
Intercommunalité	Ca Grand Belfort
Coordonnées	47.638815, 6.853102
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le	27/07/2017
Dernière mise à jour	04/07/2026
Règlement de copropriété du	05/02/1985

Composition

Lots au total	104
dont lots d’habitation	86
dont habitation, bureaux ou commerces	86
dont stationnement	18

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

quartier prioritaire « Bougenel - Mulhouse » · programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.