Aller au contenu
numero-copropriete

RUE D'AUDINCOURT AA7797285

N° d’immatriculationAA7797285
Nom d’usageRUE D'AUDINCOURT
Adresser d'audincourt, 25230 Seloncourt
CommuneSeloncourt (25230)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées47.465488, 6.85652
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25539000AB0608 · 25539000AB0073 · 25539000AB0612
Parcelles3
Immatriculée le27/07/2017
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du25/07/2017

Composition

Lots au total41
dont lots d’habitation11
dont habitation, bureaux ou commerces11
dont stationnement7

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.