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numero-copropriete

VOLUME 11 AA7885056

N° d’immatriculationAA7885056
Nom d’usageVOLUME 11
Adressesq maupassant, 76400 Fécamp
CommuneFécamp (76400)
DépartementSeine-Maritime (76)
IntercommunalitéCa Fécamp Caux Littoral Agglomération
Coordonnées49.756769, 0.379617
Période de constructionAprès 2000
RégionNormandie
Références cadastrales76259000BE0088
Parcelles1
Immatriculée le01/08/2017
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du26/05/2009

Composition

Lots au total68
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces1
dont stationnement67

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.