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numero-copropriete

SDC 15 VICTOR HUGO AA7897358

N° d’immatriculationAA7897358
Nom d’usageSDC 15 VICTOR HUGO
Adresse15 av victor hugo 93320 Les Pavillons-sous-Bois
CommuneLes Pavillons-Sous-Bois (93320)
DépartementSeine-Saint-Denis (93)
IntercommunalitéT9 - Grand Paris - Grand Est
Coordonnées48.910111, 2.513702
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionÎle-de-France
Références cadastrales930570000V0081
Parcelles1
Immatriculée le01/08/2017
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du19/11/1999

Composition

Lots au total27
dont lots d’habitation12
dont habitation, bureaux ou commerces16
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

quartier prioritaire « Chanzy-Briand ».

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.