25 RUE DE LA CHAUSSEE — AA8072894

N° d’immatriculation	AA8072894
Nom d’usage	25 RUE DE LA CHAUSSEE
Adresse	25 r de la chaussee 25500 Morteau
Commune	Morteau (25500)
Département	Doubs (25)
Intercommunalité	Cc du Val de Morteau
Coordonnées	47.055683, 6.600093
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales	25411000AA0495 · 25411000AA0496
Parcelles	2
Immatriculée le	03/08/2017
Dernière mise à jour	06/12/2025
Règlement de copropriété du	20/10/2004

Composition

Lots au total	9
dont lots d’habitation	7
dont habitation, bureaux ou commerces	7
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.