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numero-copropriete

1 RUE MIRABEAU AA8073884

N° d’immatriculationAA8073884
Nom d’usage1 RUE MIRABEAU
Adresse1 r mirabeau 25300 Pontarlier
CommunePontarlier (25300)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Grand Pontarlier
Coordonnées46.903018, 6.358608
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25462000AH0112 · 25462000AH0180 · 25462000AH0181
Parcelles3
Immatriculée le03/08/2017
Dernière mise à jour14/03/2026
Règlement de copropriété du02/01/2007

Composition

Lots au total38
dont lots d’habitation10
dont habitation, bureaux ou commerces28
dont stationnement5

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.