Aller au contenu
numero-copropriete

LES GEAIS AA8077687

N° d’immatriculationAA8077687
Nom d’usageLES GEAIS
Adresse1 r de la mesange bleue 25500 Morteau
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.059123, 6.591079
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25411000AT0455
Parcelles1
Immatriculée le03/08/2017
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du19/10/2007

Composition

Lots au total39
dont lots d’habitation13
dont habitation, bureaux ou commerces13
dont stationnement13

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.