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numero-copropriete

42/44 Rue Pasteur AA8567992

N° d’immatriculationAA8567992
Nom d’usage42/44 Rue Pasteur
Adresse42 r pasteur 5100 Briançon
CommuneBriançon ()
DépartementHautes-Alpes (05)
IntercommunalitéCc du Briançonnais
Coordonnées44.890831, 6.63462
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales05023000AS0068 · 05023000AS0069
Parcelles2
Immatriculée le09/08/2017
Dernière mise à jour28/03/2026
Règlement de copropriété du23/05/1963

Composition

Lots au total31
dont lots d’habitation14
dont habitation, bureaux ou commerces18
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicFONCIA TERRES DE PROVENCE
SIRET32791823100082
Typeprofessionnel
Commune du syndicAIX EN PROVENCE
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat24/06/2028

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.