13 RUE GUYNEMER — AA8593147

N° d’immatriculation	AA8593147
Nom d’usage	13 RUE GUYNEMER
Adresse	13 r georges guynemer 25200 Montbéliard
Commune	Montbéliard (25200)
Département	Doubs (25)
Intercommunalité	Ca Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées	47.512601, 6.793868
Période de construction	De 1949 à 1974
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le	09/08/2017
Dernière mise à jour	23/08/2025
Règlement de copropriété du	01/04/1969

Composition

Lots au total	16
dont lots d’habitation	3
dont habitation, bureaux ou commerces	4
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.