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numero-copropriete

LES SAUGES AA8643223

N° d’immatriculationAA8643223
Nom d’usageLES SAUGES
Adresse1 r des sauges 25300 Doubs
CommuneDoubs (25300)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Grand Pontarlier
Coordonnées46.923912, 6.347197
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25204000AB0116
Parcelles1
Immatriculée le10/08/2017
Dernière mise à jour04/07/2026
Règlement de copropriété du29/04/1980

Composition

Lots au total24
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.