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numero-copropriete

CLOS MICHEL ANGE AA9019340

N° d’immatriculationAA9019340
Nom d’usageCLOS MICHEL ANGE
Adresse1 Rue Michel Ange 31200 Toulouse
CommuneToulouse (31200)
DépartementHaute-Garonne (31)
IntercommunalitéToulouse Métropole
Coordonnées43.620217, 1.452403
RégionOccitanie
Références cadastrales31555804AD0382
Parcelles1
Immatriculée le17/08/2017
Dernière mise à jour04/07/2026
Règlement de copropriété du21/04/1998

Composition

Lots au total92
dont lots d’habitation40
dont habitation, bureaux ou commerces40
dont stationnement52

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.