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numero-copropriete

SDC ASL LE PARC DU PETIT PRINCE AA9118340

N° d’immatriculationAA9118340
Nom d’usageSDC ASL LE PARC DU PETIT PRINCE
Adresse1 Rue du Mont Vallier 31170 Tournefeuille
CommuneTournefeuille (31170)
DépartementHaute-Garonne (31)
IntercommunalitéToulouse Métropole
Coordonnées43.577447, 1.317367
Période de constructionAprès 2000
RégionOccitanie
Immatriculée le18/08/2017
Dernière mise à jour06/12/2025
Règlement de copropriété du28/09/2001

Composition

Lots au total61
dont lots d’habitation61
dont habitation, bureaux ou commerces61
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.