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numero-copropriete

Champs de Mars AA9262874

N° d’immatriculationAA9262874
Nom d’usageChamps de Mars
Adresse63B av jean moulin 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.651368, 6.861604
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90010000AN0162
Parcelles1
Immatriculée le22/08/2017
Dernière mise à jour04/07/2026
Règlement de copropriété du06/07/2004

Composition

Lots au total94
dont lots d’habitation47
dont habitation, bureaux ou commerces47
dont stationnement47

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.