LE FOCH - MS818 — AA9346610

N° d’immatriculation	AA9346610
Nom d’usage	LE FOCH - MS818
Adresse	19 Chemin de la Guiche 39000 Lons-le-Saunier
Commune	Lons-le-Saunier (39000)
Département	Jura (39)
Intercommunalité	Ca Ecla (Espace Communautaire Lons Agglomération)
Coordonnées	46.669931, 5.56909
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le	22/08/2017
Dernière mise à jour	04/07/2026
Règlement de copropriété du	01/03/1984

Composition

Lots au total	57
dont lots d’habitation	14
dont habitation, bureaux ou commerces	14
dont stationnement	24

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.