CLOS DU MOULIN — AA9642133

N° d’immatriculation	AA9642133
Nom d’usage	CLOS DU MOULIN
Adresse	côte chamois, 05200 EMBRUN
Commune	Embrun (05200)
Département	Hautes-Alpes (05)
Intercommunalité	Cc Serre-Ponçon
Coordonnées	44.560838, 6.49084
Période de construction	De 1975 à 2000
Région	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales	05046000AC0697
Parcelles	1
Immatriculée le	25/08/2017
Dernière mise à jour	22/08/2026
Règlement de copropriété du	14/08/1980

Composition

Lots au total	46
dont lots d’habitation	24
dont habitation, bureaux ou commerces	24
dont stationnement	22

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.