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numero-copropriete

2 a 14 RUE STE CLAIRE DEVILLE - MS936 AB0838243

N° d’immatriculationAB0838243
Nom d’usage2 a 14 RUE STE CLAIRE DEVILLE - MS936
Adresse2 rue sainte-claire deville 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.246036, 6.001167
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le12/09/2017
Dernière mise à jour01/08/2026
Règlement de copropriété du14/09/1953

Composition

Lots au total104
dont lots d’habitation52
dont habitation, bureaux ou commerces52
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicLAMY
SIRET48753009903616
Typeprofessionnel
Commune du syndicPARIS
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.