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numero-copropriete

34 RUE DES BURGONDES AB1034990

N° d’immatriculationAB1034990
Nom d’usage34 RUE DES BURGONDES
Adresse34 r des burgondes 1100 Oyonnax
CommuneOyonnax ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc Haut - Bugey
Coordonnées46.264774, 5.663877
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01283440AB0639 · 01283440AB0637
Parcelles2
Immatriculée le05/10/2017
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du28/11/2000

Composition

Lots au total15
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement9

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.