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numero-copropriete

RESIDENCE LES TILLEULS AB1115344

N° d’immatriculationAB1115344
Nom d’usageRESIDENCE LES TILLEULS
Adresse169 r de la mairie 1380 Bâgé-la-Ville
CommuneBâgé-Dommartin
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc du Pays de Bâgé et de Pont-de-Vaux
Coordonnées46.315656, 4.94566
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales010250000F2029
Parcelles1
Immatriculée le15/09/2017
Dernière mise à jour06/09/2025
Règlement de copropriété du15/04/2004

Composition

Lots au total13
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement3

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.