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numero-copropriete

16 BERNARD AB1243211

N° d’immatriculationAB1243211
Nom d’usage16 BERNARD
Adresse16 r bernard 1000 Bourg-en-Bresse
CommuneBourg-En-Bresse ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCa du Bassin de Bourg-En-Bresse
Coordonnées46.206133, 5.228
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Immatriculée le19/09/2017
Dernière mise à jour16/05/2026
Règlement de copropriété du21/12/2012

Composition

Lots au total13
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicHOMEOS ADB
SIRET85020985900022
Typeprofessionnel
Commune du syndicBOURG-EN-BRESSE
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.