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numero-copropriete

BOIS DE LA MOTTE AB1266493

N° d’immatriculationAB1266493
Nom d’usageBOIS DE LA MOTTE
Adresseche du bois de la motte, 01170 Gex
CommuneGex (01170)
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc du Pays de Gex
Coordonnées46.347129, 6.053979
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales011730000e0194 · 011730000e1126
Parcelles2
Immatriculée le19/09/2017
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du27/07/2017

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.