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numero-copropriete

4 B faubourg Tarragnoz BESANCON AB2789949

N° d’immatriculationAB2789949
Nom d’usage4 B faubourg Tarragnoz BESANCON
Adresse4B fg tarragnoz 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.228998, 6.031329
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000DN0043
Parcelles1
Immatriculée le16/10/2017
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du13/10/2017

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.