SDC LE CLOS DES CHARMES — AB3350592

N° d’immatriculation	AB3350592
Nom d’usage	SDC LE CLOS DES CHARMES
Adresse	78 r des charmes 89100 SENS
Commune	Sens (89100)
Département	Yonne (89)
Intercommunalité	Ca du Grand Sénonais
Coordonnées	48.189743, 3.287817
Période de construction	Après 2000
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales	89387000BH0023
Parcelles	1
Immatriculée le	25/10/2017
Dernière mise à jour	06/12/2025
Règlement de copropriété du	01/10/2002

Composition

Lots au total	77
dont lots d’habitation	53
dont habitation, bureaux ou commerces	53
dont stationnement	24

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.