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numero-copropriete

21 rue de l'Etang AB3481280

N° d’immatriculationAB3481280
Nom d’usage21 rue de l'Etang
Adresse21 r de l'etang 25560 Frasne
CommuneFrasne (25560)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon (Cfd)
Coordonnées46.852701, 6.155324
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25259000AD0016 · 25259000AD0015 · 25259000AD0022
Parcelles3
Immatriculée le27/10/2017
Dernière mise à jour04/07/2026
Règlement de copropriété du27/03/1987

Composition

Lots au total18
dont lots d’habitation11
dont habitation, bureaux ou commerces11
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.