Aller au contenu
numero-copropriete

10 rue de l'Alma AB3606449

N° d’immatriculationAB3606449
Nom d’usage10 rue de l'Alma
Adresse10 r de l'alma 71100 Chalon-sur-Saône
CommuneChalon-Sur-Saône (71100)
DépartementSaône-Et-Loire (71)
IntercommunalitéCa le Grand Chalon
Coordonnées46.77748, 4.847711
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales71076000CL0082
Parcelles1
Immatriculée le08/11/2017
Dernière mise à jour02/05/2026
Règlement de copropriété du29/07/1966

Composition

Lots au total48
dont lots d’habitation13
dont habitation, bureaux ou commerces13
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.