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numero-copropriete

1 RUE ROSSEN AB3841491

N° d’immatriculationAB3841491
Nom d’usage1 RUE ROSSEN
Adresse1 r rossen 70100 Gray
CommuneGray (70100)
DépartementHaute-Saône (70)
IntercommunalitéCc Val de Gray
Coordonnées47.444214, 5.589568
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales70279000AC0207
Parcelles1
Immatriculée le03/11/2017
Dernière mise à jour04/07/2026
Règlement de copropriété du15/07/1969

Composition

Lots au total16
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicA.C.D. IMMOBILIER
SIRET48204817000021
Typeprofessionnel
Commune du syndicARC-SUR-TILLE
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat31/12/2027

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.