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numero-copropriete

RESIDENCE DU PUITS 2 AB4228995

N° d’immatriculationAB4228995
Nom d’usageRESIDENCE DU PUITS 2
Adresser jules grosjean, 25200 Montbéliard
CommuneMontbéliard (25200)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées47.511353, 6.782533
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25388000BZ0359
Parcelles1
Immatriculée le07/11/2017
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du09/10/2017

Composition

Lots au total15
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement5

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.