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numero-copropriete

Résidence Clairval I AB4599908

N° d’immatriculationAB4599908
Nom d’usageRésidence Clairval I
Adresse1 che de la planquette 27300 Bernay
CommuneBernay (27300)
DépartementEure (27)
IntercommunalitéCc Intercom Bernay Terres de Normandie
Coordonnées49.084691, 0.587219
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionNormandie
Références cadastrales27056000AL0302
Parcelles1
Immatriculée le16/01/2018
Dernière mise à jour01/08/2026
Règlement de copropriété du19/03/1971

Composition

Lots au total168
dont lots d’habitation56
dont habitation, bureaux ou commerces56
dont stationnement56

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.