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numero-copropriete

RENAUD DE BOURGOGNE - MS28998 AB5251137

N° d’immatriculationAB5251137
Nom d’usageRENAUD DE BOURGOGNE - MS28998
Adresse2 r jacques soufflot 90000 BELFORT
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.633025, 6.847957
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le24/11/2017
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du23/07/1958

Composition

Lots au total176
dont lots d’habitation80
dont habitation, bureaux ou commerces80
dont stationnement16

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

quartier prioritaire « Les Résidences » · programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.