JEHAN DE FRANCE — AB5776687

N° d’immatriculation	AB5776687
Nom d’usage	JEHAN DE FRANCE
Adresse	32 Rue François Cuvelle 59500 Douai
Commune	Douai (59500)
Département	Nord (59)
Intercommunalité	Ca du Douaisis [C.A.D.]
Coordonnées	50.367477, 3.085239
Région	Hauts de France
Immatriculée le	29/11/2017
Dernière mise à jour	15/08/2026
Règlement de copropriété du	06/05/1999

Composition

Lots au total	65
dont lots d’habitation	20
dont habitation, bureaux ou commerces	21
dont stationnement	20

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.