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numero-copropriete

38 rue Megevand 25000 AB6215735

N° d’immatriculationAB6215735
Nom d’usage38 rue Megevand 25000
Adresse38 r megevand 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.233876, 6.026434
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000AO0015
Parcelles1
Immatriculée le01/12/2017
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du22/03/1956

Composition

Lots au total18
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement3

Représentant légal

SyndicAGENCE MOUREY
SIRET40798611600033
Typeprofessionnel
Commune du syndicBESANCON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.