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numero-copropriete

Les Vergers de Palente AB6296750

N° d’immatriculationAB6296750
Nom d’usageLes Vergers de Palente
Adresse23 chemin de Palente
CommuneBesançon ()
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.267178, 6.048828
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000BY0214 · 25056000BY0267 · 25056000BY0272
Parcelles3
Immatriculée le04/12/2017
Dernière mise à jour23/05/2026
Règlement de copropriété du16/08/2006

Composition

Lots au total78
dont lots d’habitation28
dont habitation, bureaux ou commerces28
dont stationnement47

Représentant légal

SyndicFONCIA ALSACE BOURGOGNE FRANCE-COMTE
SIRET67850117200178
Typeprofessionnel
Commune du syndicSTRASBOURG
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/09/2026

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.