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numero-copropriete

LE SELENE. AB6693907

N° d’immatriculationAB6693907
Nom d’usageLE SELENE.
Adresse392 rte de vouvray 1200 BELLEGARDE SUR VALSERINE
CommuneValserhône ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc du Pays Bellegardien (Ccpb)
Coordonnées46.108135, 5.817575
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Immatriculée le07/12/2017
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du12/09/2008

Composition

Lots au total107
dont lots d’habitation40
dont habitation, bureaux ou commerces40
dont stationnement40

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.