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numero-copropriete

SDC 6 RUE MORAND AB6780118

N° d’immatriculationAB6780118
Nom d’usageSDC 6 RUE MORAND
Adresse6 rue morand 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.238404, 6.026583
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000AC0029
Parcelles1
Immatriculée le08/12/2017
Dernière mise à jour09/05/2026
Règlement de copropriété du06/06/1959

Composition

Lots au total43
dont lots d’habitation10
dont habitation, bureaux ou commerces12
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicCABINET BENOIT
SIRET33207323800013
Typeprofessionnel
Commune du syndicBESANCON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat31/12/2028

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.