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numero-copropriete

VILLA BELSA AB6790273

N° d’immatriculationAB6790273
Nom d’usageVILLA BELSA
Adresse9 r gaston monnerville 31270 Cugnaux
CommuneCugnaux (31270)
DépartementHaute-Garonne (31)
IntercommunalitéToulouse Métropole
Coordonnées43.533631, 1.350095
Période de constructionAprès 2000
RégionOccitanie
Immatriculée le08/12/2017
Dernière mise à jour14/03/2026
Règlement de copropriété du02/01/2005

Composition

Lots au total134
dont lots d’habitation45
dont habitation, bureaux ou commerces45
dont stationnement89

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.