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numero-copropriete

BEAUCOURT (90) - 65-67 Rue Pierre Beucler AB7265135

N° d’immatriculationAB7265135
Nom d’usageBEAUCOURT (90) - 65-67 Rue Pierre Beucler
Adresse65 r pierre beucler 90500 Beaucourt
CommuneBeaucourt (90500)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCc du Sud Territoire
Coordonnées47.489378, 6.926074
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90009000AI0130
Parcelles1
Immatriculée le12/12/2017
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du02/12/2017

Composition

Lots au total22
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.