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numero-copropriete

L'ARCHE DE NOE AB7361165

N° d’immatriculationAB7361165
Nom d’usageL'ARCHE DE NOE
Adresse11 Chemin du Tonneau 1480 Ars-sur-Formans
CommuneArs-Sur-Formans
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc Dombes Saône Vallée
Coordonnées45.992096, 4.8246
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Immatriculée le15/12/2017
Dernière mise à jour13/06/2026
Règlement de copropriété du22/12/1952

Composition

Lots au total19
dont lots d’habitation17
dont habitation, bureaux ou commerces17
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicFONCIA LYON
SIRET97350271900360
Typeprofessionnel
Commune du syndicLYON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/09/2026

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.