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numero-copropriete

4 RUE DU CHAMP DE MARS A BEAUCOURT AB9360058

N° d’immatriculationAB9360058
Nom d’usage4 RUE DU CHAMP DE MARS A BEAUCOURT
Adresse4 r du champ de mars 90500 Beaucourt
CommuneBeaucourt (90500)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCc du Sud Territoire
Coordonnées47.486206, 6.927235
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90009000AH0389 · 90009000AH0604
Parcelles2
Immatriculée le04/01/2018
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du19/12/2017

Composition

Lots au total11
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement3

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.