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numero-copropriete

Hôtel de France -MS213914 AC0131102

N° d’immatriculationAC0131102
Nom d’usageHôtel de France -MS213914
Adresse25 r de nostang 39220 Bois-d'Amont
CommuneBois-D'Amont (39220)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc de la Station des Rousses-Haut Jura
Coordonnées46.536204, 6.139261
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39059000AI0284
Parcelles1
Immatriculée le01/02/2018
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du26/02/1972

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicLAMY
SIRET48753009903616
Typeprofessionnel
Commune du syndicPARIS
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/09/2026

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.