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numero-copropriete

LE PERLAN AC0538355

N° d’immatriculationAC0538355
Nom d’usageLE PERLAN
Adresse321 rte de la fruitiere 74270 Contamine-Sarzin
CommuneContamine-Sarzin 74270
DépartementHaute-Savoie (74)
IntercommunalitéCc Usses et Rhône
Coordonnées46.023095, 5.982201
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales740860000A2168 · 740860000A2950 · 740860000A2951
Parcelles6
Immatriculée le29/01/2018
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du26/01/2018

Composition

Lots au total6
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement4

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.